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Acceptation et utilisation

En utilisant ce site, vous acceptez de respecter ces conditions d'utilisation. Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser le site.

Primary clauseService Public FR
Supporting clauseEU Commission
Section 01

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Service Public FR
Section 02

Champ d'application des services

Les services fournis par Roadside Rust incluent le développement et la mise en œuvre de solutions d'intelligence artificielle pour les entreprises. Les détails spécifiques de ces services peuvent être obtenus en nous contactant directement.

EU Commission
03
Operational clause

Paiements et commerciaux

Les modalités de paiement pour les services fournis seront discutées et convenues lors de la consultation initiale. Pour toute question relative aux paiements, veuillez nous contacter.

Reference WIPO
04
Operational clause

Conditions commerciales générales

Les conditions commerciales générales s'appliquent à tous les services fournis. Ces conditions peuvent être modifiées et seront communiquées aux clients en temps opportun.

Reference HCCH
Home Terms
Policy Terms
Service Public FREU Commission
05Clause

Propriété intellectuelle

Tous les droits de propriété intellectuelle relatifs au contenu et aux services de Roadside Rust restent la propriété de Roadside Rust ou de ses concédants de licence.

ReferenceService Public FR
Terms
06Clause

Avertissement de responsabilité

Roadside Rust ne peut être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation de ce site ou des services fournis.

ReferenceEU Commission
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